Marque enregistrée - Marque en vigueur

Résidence de terrains à bâtir
Monsieur gael dabbene

Numéro de dépôt :
4665615
Date de dépôt :
10/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2030
Résidence de terrains à bâtir de gael dabbene

Présentation de la marque Résidence de terrains à bâtir

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2020 par monsieur gael dabbene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Résidence de terrains à bâtir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est monsieur gael dabbene domicilié(e) 730 CHEMIN DU COGNET - 26120 - MONTELIER, FAUCONNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur gael dabbene domicilié(e) 730 CHEMIN DU COGNET - 26120 - MONTELIER, FAUCONNIERES - France.

La marque Résidence de terrains à bâtir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Résidence de terrains à bâtir arrivera à expiration en date du 10 juillet 2030.


Monsieur gael dabbene - 730 CHEMIN DU COGNET - 26120 - MONTELIER, FAUCONNIERES - France


Monsieur gael dabbene - 730 CHEMIN DU COGNET - 26120 - MONTELIER, FAUCONNIERES - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.