Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU PETIT QUINQUIN
Numéro de dépôt :
1464507
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
03/05/1998
Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT QUINQUIN
Déposée le 3 mai 1988 par GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU PETIT QUINQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU PETIT QUINQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PETIT QUINQUIN est expirée depuis le 3 mai 1998.
GAEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42