Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAP DE MERLE
GAEC Vignobles S & B BESSOU, GAEC

Numéro de dépôt :
3174509
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/07/2022
CHATEAU CAP DE MERLE de GAEC Vignobles S & B BESSOU

Présentation de la marque CHATEAU CAP DE MERLE

Déposée le 5 juillet 2002 par la société GAEC Vignobles S & B BESSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CAP DE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la société GAEC Vignobles S & B BESSOU domicilié(e) 9 Durand - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 917 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Vignobles S & B BESSOU domicilié(e) 9 Durand - 33570 - PUISSEGUIN - France.

La marque CHATEAU CAP DE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CAP DE MERLE est expirée depuis le 5 juillet 2022.

GAEC Vignobles S & B BESSOU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MARSAUDA-BELLEVUE , CHATEAU CAP DE MERLE , CHATEAU AU BARRAIL


GAEC Vignobles S & B BESSOU, GAEC - 9 Durand - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 324917202


GAEC Vignobles S & B BESSOU - 9 Durand - 33570 - PUISSEGUIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2012 n°2499186 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : "château cap de merle"