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Marques déposées par la société gaec vignobles jean luc garrigue gaec
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Mont-Noir
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mont-Noir
gaec vignobles jean luc garrigue gaec

Numéro de dépôt :
3580268
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2018
Mont-Noir de gaec vignobles jean luc garrigue gaec

Présentation de la marque Mont-Noir

Déposée le 4 juin 2008 par la société gaec vignobles jean luc garrigue gaec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mont-Noir »

Le déposant est la société gaec vignobles jean luc garrigue gaec domicilié(e) 15 rue des oliviers,66720 MONTNER - 66720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 706 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec vignobles jean luc garrigue domicilié(e) 15 rue des oliviers,66720 MONTNER - 66720 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mont-Noir est expirée depuis le 4 juin 2018.


gaec vignobles jean luc garrigue gaec - 15 rue des oliviers,66720 MONTNER - 66720 - France - SIREN 318706876


gaec vignobles jean luc garrigue - 15 rue des oliviers,66720 MONTNER - 66720 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Animaux vivants ; arbres (végétaux) ;

Vins.