R. DE CAP DE MERLE
Présentation de la marque R. DE CAP DE MERLE
Déposée le 1 avril 1996 par GAEC VIGNOBLES J. BESSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « R. DE CAP DE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque R. DE CAP DE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R. DE CAP DE MERLE est expirée depuis le 1 avril 2006.
GAEC VIGNOBLES J. BESSOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21