Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAEC TOULONY
/
LES DENTELLES DE SUZETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DENTELLES DE SUZETTE
GAEC TOULONY, GAEC

Numéro de dépôt :
3940409
Date de dépôt :
13/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2022
LES DENTELLES DE SUZETTE de GAEC TOULONY

Présentation de la marque LES DENTELLES DE SUZETTE

Déposée le 13 août 2012 par GAEC TOULONY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DENTELLES DE SUZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est GAEC TOULONY, GAEC domicilié(e) Quartier Toulony - 84190 - SUZETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC TOULONY, Mme GRANGEON Fabienne domicilié(e) Quartier Toulony - 84190 - SUZETTE - France.

La marque LES DENTELLES DE SUZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DENTELLES DE SUZETTE est expirée depuis le 13 août 2022.

GAEC TOULONY a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Le Mathiflo


GAEC TOULONY, GAEC - Quartier Toulony - 84190 - SUZETTE - France


GAEC TOULONY, Mme GRANGEON Fabienne - Quartier Toulony - 84190 - SUZETTE - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.