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Marques déposées par GAEC TIOLLIER DOMAINE DE L'IDYLLE
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DOMAINE DE L'IDYLLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'IDYLLE
GAEC TIOLLIER DOMAINE DE L'IDYLLE, GAEC

Numéro de dépôt :
97663157
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2027

Présentation de la marque DOMAINE DE L'IDYLLE

Déposée le 4 février 1997 par GAEC TIOLLIER DOMAINE DE L'IDYLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L'IDYLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est GAEC TIOLLIER DOMAINE DE L'IDYLLE, GAEC domicilié(e) Lieu-dit Saint Laurent - 73800 - CRUET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON Cedex 06 - France.

La marque DOMAINE DE L'IDYLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE L'IDYLLE arrivera à expiration en date du 4 février 2027.


GAEC TIOLLIER DOMAINE DE L'IDYLLE, GAEC - Lieu-dit Saint Laurent - 73800 - CRUET - France


COLBERT INNOVATION, M. GARIN ETIENNE - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON Cedex 06 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2007 n°2331137 - Publication au BOPI 2007-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2016 n°2634790 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2016-12-15

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, pain, patisserie, miel, confiserie, épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Vins mousseux, vins pétillants, tous ces vins étant d'appellation d'origine ou de pays. Vins d'appellation d'origine vin de Savoie. Restauration, hôtellerie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.