Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT CARBONNIERE
Gaec Thierry et Benoît de BAZIN

Numéro de dépôt :
3137218
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2011
CHATEAU HAUT CARBONNIERE de Gaec Thierry et Benoît de BAZIN

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CARBONNIERE

Déposée le 17 décembre 2001 par la société Gaec Thierry et Benoît de BAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT CARBONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société Gaec Thierry et Benoît de BAZIN domicilié(e) ST GERMAIN, 24240 SAUSSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 310 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Thierry et Benoît de BAZIN - France.

La marque CHATEAU HAUT CARBONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT CARBONNIERE est expirée depuis le 17 décembre 2011.

Gaec Thierry et Benoît de BAZIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES GRANDS SAULES


Gaec Thierry et Benoît de BAZIN - ST GERMAIN, 24240 SAUSSIGNAC - France - SIREN 393310404


GAEC Thierry et Benoît de BAZIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée château haut carbonniere.