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Marques déposées par la société GAEC TERRIGEOL ET FILS
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DOMAINE DE LA MARGOTTERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MARGOTTERIE
GAEC TERRIGEOL ET FILS

Numéro de dépôt :
92432821
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
19/08/2012

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MARGOTTERIE

Déposée le 19 août 1992 par la société GAEC TERRIGEOL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE LA MARGOTTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société GAEC TERRIGEOL ET FILS domicilié(e) SOCIETE CIVILE, Le Pas d'Ozelle,33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2225805) - 33820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 401 341 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC TERRIGEOL ET FILS domicilié(e) LE PAS D'OZELLE,33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2225805) - 33820 - France.

La marque DOMAINE DE LA MARGOTTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA MARGOTTERIE est expirée depuis le 19 août 2012.

GAEC TERRIGEOL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Une Charente bien Gironde... Le Mariage de deux Terroirs , UNE CHARENTE BIEN GIRONDE LE MARIAGE DE DEUX TERROIRS , CHATEAU LES MATARDS , CHATEAU DE BAUDRY


GAEC TERRIGEOL ET FILS - SOCIETE CIVILE, Le Pas d'Ozelle,33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2225805) - 33820 - France - SIREN 347401341


GAEC TERRIGEOL ET FILS - LE PAS D'OZELLE,33820 SAINT CIERS SUR GIRONDE (dossier no 2225805) - 33820 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2002 n°2225805 - Publication au BOPI 2002-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655344 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05

Cognac et Pineau d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE LA MARGOTTERIE