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Marques déposées par la société GAEC SOUS LE BARRI
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DOMAINE LE GRAND BELLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE GRAND BELLY
GAEC SOUS LE BARRI

Numéro de dépôt :
93470919
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2003

Présentation de la marque DOMAINE LE GRAND BELLY

Déposée le 28 mai 1993 par la société GAEC SOUS LE BARRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LE GRAND BELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société GAEC SOUS LE BARRI domicilié(e) rue sous le Barri, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 096 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOURRET Jacques GAEC SOUS LE BARRI - France.

La marque DOMAINE LE GRAND BELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE GRAND BELLY est expirée depuis le 28 mai 2003.


GAEC SOUS LE BARRI - rue sous le Barri, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 352096341


Monsieur BOURRET Jacques GAEC SOUS LE BARRI - France


Inscription le 24 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382183 - Publication au BOPI 2003-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

VINS D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE LE GRAND BELLY"