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Marques déposées par la société GAEC SICARD
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DOMAINE SICARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE SICARD
GAEC SICARD, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
3224237
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/05/2023
DOMAINE SICARD de GAEC SICARD

Présentation de la marque DOMAINE SICARD

Déposée le 7 mai 2003 par la société GAEC SICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOMAINE SICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la société GAEC SICARD domicilié(e) 11, route de St. Pons - 34210 - AIGUES-VIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 892 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE SICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SICARD est expirée depuis le 7 mai 2023.


GAEC SICARD, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - 11, route de St. Pons - 34210 - AIGUES-VIVES - France - SIREN 347892648


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524316 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.