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Marques déposées par la société GAEC SICARD Groupement Agricole d'Exploitation en Commun
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CUVEE LA COUR DE JEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE LA COUR DE JEAN
GAEC SICARD Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
3017321
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque CUVEE LA COUR DE JEAN

Déposée le 22 mars 2000 par la société GAEC SICARD Groupement Agricole d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE LA COUR DE JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société GAEC SICARD Groupement Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) Aigues Vives, 34210 OLONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 892 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CUVEE LA COUR DE JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LA COUR DE JEAN est expirée depuis le 22 mars 2010.


GAEC SICARD Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - Aigues Vives, 34210 OLONZAC - France - SIREN 347892648


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).