Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soleil du Sud
GAEC SERRAL et FILS

Numéro de dépôt :
3305117
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/07/2014
Soleil du Sud de GAEC SERRAL et FILS

Présentation de la marque Soleil du Sud

Déposée le 26 juillet 2004 par GAEC SERRAL et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Soleil du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est GAEC SERRAL et FILS domicilié(e) CHATEAU DE BERRA,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC SERRAL et FILS domicilié(e) CHATEAU DE BERRA,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France.

La marque Soleil du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleil du Sud est expirée depuis le 26 juillet 2014.


GAEC SERRAL et FILS - CHATEAU DE BERRA,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France


GAEC SERRAL et FILS - CHATEAU DE BERRA,11490 PORTEL DES CORBIERES - 11490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Boissons alcooliques (a l'exception des bières). Vins spiritueux. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.