Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAEC SAUVAT Claude et Annie dont le siège social est à
/
SAUVAT CLAUDE ET ANNIE COTES D'AUVERGNE BOUDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVAT CLAUDE ET ANNIE COTES D'AUVERGNE BOUDES
GAEC SAUVAT Claude et Annie dont le siège social est à

Numéro de dépôt :
1699842
Date de dépôt :
31/01/1991
Lieu de dépôt :
ISSOIRE
Date d'expiration :
31/01/2001
SAUVAT CLAUDE ET ANNIE COTES D\'AUVERGNE BOUDES de GAEC SAUVAT Claude et Annie dont le siège social est à

Présentation de la marque SAUVAT CLAUDE ET ANNIE COTES D'AUVERGNE BOUDES

Déposée le 31 janvier 1991 par GAEC SAUVAT Claude et Annie dont le siège social est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ISSOIRE), la marque française « SAUVAT CLAUDE ET ANNIE COTES D'AUVERGNE BOUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC SAUVAT Claude et Annie dont le siège social est à, domicilié(e) 63340 Boudes - France.

La marque SAUVAT CLAUDE ET ANNIE COTES D'AUVERGNE BOUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699842.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVAT CLAUDE ET ANNIE COTES D'AUVERGNE BOUDES est expirée depuis le 31 janvier 2001.


GAEC SAUVAT Claude et Annie dont le siège social est à - 63340 Boudes - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Vin d'appellation d'origine Côtes d'Auvergne Boudes