Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINTE CARDILLE
GAEC SAINTE CARDILLE

Numéro de dépôt :
1575490
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
05/02/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINTE CARDILLE

Déposée le 5 février 1990 par GAEC SAINTE CARDILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE SAINTE CARDILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC SAINTE CARDILLE, domicilié(e) Quartier du Grés, 84100 ORANGE - France.

La marque DOMAINE DE SAINTE CARDILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINTE CARDILLE est expirée depuis le 5 février 2000.


GAEC SAINTE CARDILLE - Quartier du Grés, 84100 ORANGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE SAINTE CARDILLE"