Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC SAINT PIERRE
/
CUVEE PLINE L'ANCIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE PLINE L'ANCIEN
GAEC SAINT PIERRE

Numéro de dépôt :
94550863
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque CUVEE PLINE L'ANCIEN

Déposée le 19 décembre 1994 par la société GAEC SAINT PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CUVEE PLINE L'ANCIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la société GAEC SAINT PIERRE domicilié(e) 26340 VERCHENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 940 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC SAINT PIERRE - France.

La marque CUVEE PLINE L'ANCIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE PLINE L'ANCIEN est expirée depuis le 19 décembre 2004.


GAEC SAINT PIERRE - 26340 VERCHENY - France - SIREN 338940273


GAEC SAINT PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Boissons alcoolisées à l'exception des bières