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Marques déposées par la société GAEC ROUSSET
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VIGNE DE LA TILLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNE DE LA TILLIER
GAEC ROUSSET

Numéro de dépôt :
4009291
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2023
VIGNE DE LA TILLIER de GAEC ROUSSET

Présentation de la marque VIGNE DE LA TILLIER

Déposée le 28 mai 2013 par la société GAEC ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VIGNE DE LA TILLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la société GAEC ROUSSET domicilié(e) ST PIERRE DE LANQUES - 71260 - PERONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 374 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC ROUSSET domicilié(e) ST PIERRE DE LANQUES - 71260 - PERONNE - France.

La marque VIGNE DE LA TILLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNE DE LA TILLIER est expirée depuis le 28 mai 2023.

GAEC ROUSSET a également déposé les autres marques suivantes : Licyte , DOMAINE DE LA TILLIER


GAEC ROUSSET - ST PIERRE DE LANQUES - 71260 - PERONNE - France - SIREN 393374608


GAEC ROUSSET - ST PIERRE DE LANQUES - 71260 - PERONNE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Vins ; spiritueux.