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Marques déposées par GAEC ROUSSET
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Licyte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Licyte
GAEC ROUSSET, Groupement agricole d'exploitation en commun

Numéro de dépôt :
4319963
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2026
Licyte de GAEC ROUSSET

Présentation de la marque Licyte

Déposée le 6 décembre 2016 par GAEC ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Licyte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est GAEC ROUSSET, Groupement agricole d'exploitation en commun domicilié(e) rue de st pierre de lanques - 71260 - PERONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROUSSET Geneviève domicilié(e) st pierre de lanques - 71260 - PERONNE - France.

La marque Licyte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Licyte arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

GAEC ROUSSET a également déposé les autres marques suivantes : VIGNE DE LA TILLIER , DOMAINE DE LA TILLIER


GAEC ROUSSET, Groupement agricole d'exploitation en commun - rue de st pierre de lanques - 71260 - PERONNE - France


Mme ROUSSET Geneviève - st pierre de lanques - 71260 - PERONNE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.