DOMAINE DE LA TILLIER
Présentation de la marque DOMAINE DE LA TILLIER
Déposée le 26 octobre 1998 par GAEC ROUSSET et ROUSSET Denis et Geneviève DELBECQ GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA TILLIER »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA TILLIER est expirée depuis le 26 octobre 2018.
GAEC ROUSSET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384557 - Publication au BOPI 2008-09-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49