Marque expirée - Marque en non vigueur

LA ROCHE BUISSIERE
GAEC ROCHE BUISSIÈRE

Numéro de dépôt :
3368100
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2015
LA ROCHE BUISSIERE de GAEC ROCHE BUISSIÈRE

Présentation de la marque LA ROCHE BUISSIERE

Déposée le 27 juin 2005 par la société GAEC ROCHE BUISSIÈRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROCHE BUISSIERE »

Le déposant est la société GAEC ROCHE BUISSIÈRE domicilié(e) Route de Vaison,84110 FAUCON - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 110 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mrs Antoine JOLY & Pierre JOLY DOMAINE LA ROCHE BUISSIÈRE domicilié(e) Route de Vaison,84110 FAUCON - 84110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROCHE BUISSIERE est expirée depuis le 27 juin 2015.

GAEC ROCHE BUISSIÈRE a également déposé les autres marques suivantes : PRÉMICES , FLONFLON


GAEC ROCHE BUISSIÈRE - Route de Vaison,84110 FAUCON - 84110 - France - SIREN 333110419


Mrs Antoine JOLY & Pierre JOLY DOMAINE LA ROCHE BUISSIÈRE - Route de Vaison,84110 FAUCON - 84110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Inscription le 21 février 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°717206 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Bières ; eaux minérales & gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.