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Marques déposées par la société GAEC Richard et Stéphane MARTIN
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DOMAINE DE LA CROIX SENAILLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX SENAILLET
GAEC Richard et Stéphane MARTIN, GAEC

Numéro de dépôt :
3250368
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
30/09/2023
DOMAINE DE LA CROIX SENAILLET de GAEC Richard et Stéphane MARTIN

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX SENAILLET

Déposée le 30 septembre 2003 par la société GAEC Richard et Stéphane MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX SENAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la société GAEC Richard et Stéphane MARTIN domicilié(e) Lieu-Dit En Coland - 71960 - DAVAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 306 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Richard et Stéphane MARTIN domicilié(e) Lieu-Dit En Coland - 71960 - DAVAYE - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX SENAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX SENAILLET est expirée depuis le 30 septembre 2023.


GAEC Richard et Stéphane MARTIN, GAEC - Lieu-Dit En Coland - 71960 - DAVAYE - France - SIREN 322306069


GAEC Richard et Stéphane MARTIN - Lieu-Dit En Coland - 71960 - DAVAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 22 août 2013 n°2537791 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-22

Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689820 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Inscription le 15 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°738514 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-15

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée “ DOMAINE DE LA CROIX SENAILLET ”.