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Marques déposées par la société GAEC RECONNU JANIN PAUL ET FILS
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DOMAINE DES PIERRES ROSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PIERRES ROSES
GAEC RECONNU JANIN PAUL ET FILS

Numéro de dépôt :
95557141
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
26/01/2005

Présentation de la marque DOMAINE DES PIERRES ROSES

Déposée le 26 janvier 1995 par la société GAEC RECONNU JANIN PAUL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES PIERRES ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la société GAEC RECONNU JANIN PAUL ET FILS domicilié(e) LD CHANILLIERE ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 006 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC RECONNU JANIN PAUL ET FILS - France.

La marque DOMAINE DES PIERRES ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PIERRES ROSES est expirée depuis le 26 janvier 2005.


GAEC RECONNU JANIN PAUL ET FILS - LD CHANILLIERE ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 350006813


GAEC RECONNU JANIN PAUL ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES PIERRES ROSES"