Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA TERRASSE
Numéro de dépôt :
1573087
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/11/1999
Présentation de la marque CHATEAU LA TERRASSE
Déposée le 15 novembre 1989 par GAEC RECONNU BIGARRETTE ET FILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA TERRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA TERRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA TERRASSE est expirée depuis le 15 novembre 1999.
GAEC RECONNU BIGARRETTE ET FILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28