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Marques déposées par la société GAEC PUEYO FRERES
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CHATEAU LES ENCLOUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ENCLOUSES
GAEC PUEYO FRERES, FORME JURIDIQUE : GAEC

Numéro de dépôt :
3758068
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2020
CHATEAU LES ENCLOUSES de GAEC PUEYO FRERES

Présentation de la marque CHATEAU LES ENCLOUSES

Déposée le 29 juillet 2010 par la société GAEC PUEYO FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES ENCLOUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la société GAEC PUEYO FRERES domicilié(e) 15 AVENUE DE GOURINAT - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 719 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PAUL PUEYO domicilié(e) 15 AVENUE DE GOURINAT - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU LES ENCLOUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ENCLOUSES est expirée depuis le 29 juillet 2020.

GAEC PUEYO FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR GARDEROSE , CLOS LA PIGNONNE APpellation St Emilion Contrôlée , DIAMANT ROUGE , CHATEAU LA PIGNONNE APpellation St Emilion Contrôlée


GAEC PUEYO FRERES, FORME JURIDIQUE : GAEC - 15 AVENUE DE GOURINAT - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 331719260


JEAN PAUL PUEYO - 15 AVENUE DE GOURINAT - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU LES ENCLOUSES.