Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIS BIO
gaec pressard, gaec

Numéro de dépôt :
3990775
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2023
PIS BIO de gaec pressard

Présentation de la marque PIS BIO

Déposée le 15 mars 2013 par la société gaec pressard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PIS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la société gaec pressard domicilié(e) Launay-Caro - 56490 - MOHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 785 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec pressard, M. PRESSARD Yvonnick domicilié(e) Launay-Caro - 56490 - MOHON - France.

La marque PIS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIS BIO est expirée depuis le 15 mars 2023.

gaec pressard a également déposé les autres marques suivantes : vachement breizh


gaec pressard, gaec - Launay-Caro - 56490 - MOHON - France - SIREN 428785000


gaec pressard, M. PRESSARD Yvonnick - Launay-Caro - 56490 - MOHON - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.