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Marques déposées par GAEC PETITEAU-GAUBERT
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DOMAINE DE LA TOURLAUDIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TOURLAUDIERE
GAEC PETITEAU-GAUBERT

Numéro de dépôt :
1693392
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/11/1999
DOMAINE DE LA TOURLAUDIERE de GAEC PETITEAU-GAUBERT

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TOURLAUDIERE

Déposée le 6 novembre 1989 par GAEC PETITEAU-GAUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE LA TOURLAUDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC PETITEAU-GAUBERT, domicilié(e) LA TOURLAUDIERE, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME PETITEAU GAUBERT JEANNINE - France.

La marque DOMAINE DE LA TOURLAUDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TOURLAUDIERE est expirée depuis le 6 novembre 1999.

GAEC PETITEAU-GAUBERT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES MARZELLES , TOURLANDISE


GAEC PETITEAU-GAUBERT - LA TOURLAUDIERE, 44330 VALLET - France


MME PETITEAU GAUBERT JEANNINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Liqueurs, boissons alcoolisées (à l'exception des vins et eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie) vins et eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA TOURLAUDIERE