Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC PERUZZARO
/
LES CASTELLOUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CASTELLOUS
GAEC PERUZZARO

Numéro de dépôt :
3151594
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
LES CASTELLOUS de GAEC PERUZZARO

Présentation de la marque LES CASTELLOUS

Déposée le 5 mars 2002 par la société GAEC PERUZZARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES CASTELLOUS »

Le déposant est la société GAEC PERUZZARO domicilié(e) 1 chemin des Pyracanthas,11250 Villeu St Anselme - 11250 - France et immatriculée sous le numéro RCS D41 517 669 2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC PERUZZARO domicilié(e) 1 chemin des Pyracanthas,11250 Villeu St Anselme - 11250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


GAEC PERUZZARO - 1 chemin des Pyracanthas,11250 Villeu St Anselme - 11250 - France - SIREN D415176692


GAEC PERUZZARO - 1 chemin des Pyracanthas,11250 Villeu St Anselme - 11250 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet total n°370324 - Publication au BOPI 2003-05-05

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Vins et dérivés