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Marques déposées par la société GAEC PERCEVAL Guy et Pascal
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CUVEE DES GLACES Récolte Première Neige Glacée sur le Toit de l'Europe Alt. 3842 mètres
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DES GLACES Récolte Première Neige Glacée sur le Toit de l'Europe Alt. 3842 mètres
GAEC PERCEVAL Guy et Pascal, GAEC

Numéro de dépôt :
3678158
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2019
CUVEE DES GLACES Récolte Première Neige Glacée sur le Toit de l\'Europe Alt. 3842 mètres de GAEC PERCEVAL Guy et Pascal

Présentation de la marque CUVEE DES GLACES Récolte Première Neige Glacée sur le Toit de l'Europe Alt. 3842 mètres

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2009 par la société GAEC PERCEVAL Guy et Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE DES GLACES Récolte Première Neige Glacée sur le Toit de l'Europe Alt. 3842 mètres »

Le déposant est la société GAEC PERCEVAL Guy et Pascal domicilié(e) 0 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 820 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy et Pascal G.A.E.C. PERCEVAL domicilié(e) 0 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES GLACES Récolte Première Neige Glacée sur le Toit de l'Europe Alt. 3842 mètres est expirée depuis le 23 septembre 2019.


GAEC PERCEVAL Guy et Pascal, GAEC - 0 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France - SIREN 398820357


Guy et Pascal G.A.E.C. PERCEVAL - 0 CHEMIN DE CRESMONT - 73800 - LES MARCHES - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.