Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Olivier-Lamourié Domaine Olivier-Lamourié
Gaec OLIVIER Frères (Groupement Agricole Exploitation en Commun)

Numéro de dépôt :
3204561
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2013
Domaine Olivier-Lamourié Domaine Olivier-Lamourié de Gaec OLIVIER Frères (Groupement Agricole Exploitation en Commun

Présentation de la marque Domaine Olivier-Lamourié Domaine Olivier-Lamourié

Déposée le 14 janvier 2003 par la société Gaec OLIVIER Frères (Groupement Agricole Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine Olivier-Lamourié Domaine Olivier-Lamourié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la société Gaec OLIVIER Frères (Groupement Agricole Exploitation en Commun domicilié(e) Station de Viticulture,11170 CARLIPA - 11170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 702 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre OLIVIER domicilié(e) Gaec OLIVIER Frères, Station de Viticulture,11170 CARLIPA - 11170 - France.

La marque Domaine Olivier-Lamourié Domaine Olivier-Lamourié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204561.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Olivier-Lamourié Domaine Olivier-Lamourié est expirée depuis le 14 janvier 2013.


Gaec OLIVIER Frères (Groupement Agricole Exploitation en Commun) - Station de Viticulture,11170 CARLIPA - 11170 - France - SIREN 339702193


Jean-Pierre OLIVIER - Gaec OLIVIER Frères, Station de Viticulture,11170 CARLIPA - 11170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux-de-vie et des bières) ; Vins d'appellation d'origine contrôlée ; Vins de Pays ; Eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée".