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Marques déposées par la société gaec nicolas caire
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Les caves du sud revermont
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les caves du sud revermont
gaec nicolas caire, société civile

Numéro de dépôt :
3188014
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2022
Les caves du sud revermont de gaec nicolas caire

Présentation de la marque Les caves du sud revermont

Déposée le 7 octobre 2002 par la société gaec nicolas caire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les caves du sud revermont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la société gaec nicolas caire domicilié(e) 14 Froideville - 39190 - SAINTE AGNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, gaec nicolas caire domicilié(e) 14 froideville - 39190 - SAINTE AGNES - France.

La marque Les caves du sud revermont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les caves du sud revermont est expirée depuis le 7 octobre 2022.


gaec nicolas caire, société civile - 14 Froideville - 39190 - SAINTE AGNES - France


gaec nicolas caire - 14 froideville - 39190 - SAINTE AGNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement avec limitation le 26 septembre 2012 n°2510276 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2012-09-26

Vins d'appellation d'origine controlée.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.