Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Ange Vin
GAEC MONTJEAN COTEAUX

Numéro de dépôt :
4500481
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Ange Vin de GAEC MONTJEAN COTEAUX

Présentation de la marque L'Ange Vin

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par GAEC MONTJEAN COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Ange Vin »

Le déposant est GAEC MONTJEAN COTEAUX domicilié(e) ZI Daudet - 49570 - mauges sur loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC MONTJEAN COTEAUX, Monsieur Alain DELAUNAY domicilié(e) ZI DAUDET - 49570 - MAUGES SUR LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GAEC MONTJEAN COTEAUX - ZI Daudet - 49570 - mauges sur loire - France


GAEC MONTJEAN COTEAUX, Monsieur Alain DELAUNAY - ZI DAUDET - 49570 - MAUGES SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Inscription le 21 septembre 2020 - Rejet total n°795696 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21

Vins.