Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Gaec Monnin
/
Ferme Bio Monnin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme Bio Monnin
Gaec Monnin

Numéro de dépôt :
4540497
Date de dépôt :
04/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2029
Ferme Bio Monnin de Gaec Monnin

Présentation de la marque Ferme Bio Monnin

Déposée par voie électronique le 4 avril 2019 par Gaec Monnin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferme Bio Monnin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est Gaec Monnin domicilié(e) 9 rue du vevey - 70230 - Fontenois Les Montbozon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaec Monnin, Monsieur Brice Monnin domicilié(e) 1b rue du vevey - 70230 - Fontenois Les Montbozon - France.

La marque Ferme Bio Monnin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme Bio Monnin arrivera à expiration en date du 4 avril 2029.


Gaec Monnin - 9 rue du vevey - 70230 - Fontenois Les Montbozon - France


Gaec Monnin, Monsieur Brice Monnin - 1b rue du vevey - 70230 - Fontenois Les Montbozon - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Lait ; produits laitiers ; fromages ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.