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Marques déposées par la société GAEC MOGNI
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TROU GASCON EPEE GASCONNE DELICE GASCON BOUCLIER GASCON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TROU GASCON EPEE GASCONNE DELICE GASCON BOUCLIER GASCON
GAEC MOGNI, GAEC

Numéro de dépôt :
3958160
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
TROU GASCON EPEE GASCONNE DELICE GASCON BOUCLIER GASCON de GAEC MOGNI

Présentation de la marque TROU GASCON EPEE GASCONNE DELICE GASCON BOUCLIER GASCON

Déposée le 23 octobre 2012 par la société GAEC MOGNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TROU GASCON EPEE GASCONNE DELICE GASCON BOUCLIER GASCON »

Le déposant est la société GAEC MOGNI domicilié(e) LE BOURG, DOMAINE DUFFAU - 32110 - SION - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 560 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC MOGNI domicilié(e) LE BOURG, DOMAINE DUFFAU - 32110 - SION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GAEC MOGNI, GAEC - LE BOURG, DOMAINE DUFFAU - 32110 - SION - France - SIREN 437560261


GAEC MOGNI - LE BOURG, DOMAINE DUFFAU - 32110 - SION - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621981 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.