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Marques déposées par monsieur GAEC MOGNI xavier
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Domaine Mogni
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Mogni
M. GAEC MOGNI xavier

Numéro de dépôt :
4267345
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2026
Domaine Mogni de GAEC MOGNI xavier

Présentation de la marque Domaine Mogni

Déposée le 25 avril 2016 par monsieur GAEC MOGNI xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Mogni » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur GAEC MOGNI xavier domicilié(e) Au VILLAGE - 32110 - SION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAEC MOGNI xavier domicilié(e) Au VILLAGE - 32110 - SION - France.

La marque Domaine Mogni a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Mogni arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.


M. GAEC MOGNI xavier - Au VILLAGE - 32110 - SION - France


M. GAEC MOGNI xavier - Au VILLAGE - 32110 - SION - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée. Spiritueux (armagnac : appellation Bas-Armagnac) et boissons alcoolisées (à l'exception des vins) type liqueurs et apéritifs.