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Marques déposées par la société GAEC MICHELAS
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TERRES D'ARCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES D'ARCE
GAEC MICHELAS

Numéro de dépôt :
3343544
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2015
TERRES D\'ARCE de GAEC MICHELAS

Présentation de la marque TERRES D'ARCE

Déposée le 15 février 2005 par la société GAEC MICHELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES D'ARCE »

Le déposant est la société GAEC MICHELAS domicilié(e) DOMAINE MICHELAS SAINT JEMMS, BELLEVUE LES CHASSIS,26600 MERCUROL - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 607 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie CHEVROL MICHELAS domicilié(e) DOMAINE MICHELAS SAINT JEMMS, BELLEVUE LES CHASSIS,26600 MERCUROL - 26600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'ARCE est expirée depuis le 15 février 2015.

GAEC MICHELAS a également déposé les autres marques suivantes : crozesbox , les murettes , la chasseliere , LES MURETTES , LA CHASSELIERE , SAINTE EPINE , SAINTE EPINE


GAEC MICHELAS - DOMAINE MICHELAS SAINT JEMMS, BELLEVUE LES CHASSIS,26600 MERCUROL - 26600 - France - SIREN 348607151


Sylvie CHEVROL MICHELAS - DOMAINE MICHELAS SAINT JEMMS, BELLEVUE LES CHASSIS,26600 MERCUROL - 26600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Inscription le 8 novembre 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°737677 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.