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Marques déposées par la société GAEC MICHELAS
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SAINTE EPINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINTE EPINE
GAEC MICHELAS

Numéro de dépôt :
1487106
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
30/08/2008

Présentation de la marque SAINTE EPINE

Déposée le 30 août 1988 par la société GAEC MICHELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « SAINTE EPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GAEC MICHELAS domicilié(e) LES CHASSIS, 26600 MERCUROL (dossier no 2118325) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 607 151 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC MICHELAS domicilié(e) (dossier no 2118325) - France.

La marque SAINTE EPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTE EPINE est expirée depuis le 30 août 2008.

GAEC MICHELAS a également déposé les autres marques suivantes : crozesbox , les murettes , la chasseliere , LES MURETTES , LA CHASSELIERE , TERRES D'ARCE , SAINTE EPINE


GAEC MICHELAS - LES CHASSIS, 26600 MERCUROL (dossier no 2118325) - France - SIREN 348607151


GAEC MICHELAS - (dossier no 2118325) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1998 n°2118325 - Publication au BOPI 1998-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599684 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).