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Marques déposées par la société gaec michelas
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crozesbox
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

crozesbox
gaec michelas, gaec

Numéro de dépôt :
3928130
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
crozesbox de gaec michelas

Présentation de la marque crozesbox

Déposée le 19 juin 2012 par la société gaec michelas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « crozesbox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la société gaec michelas domicilié(e) bellevue les chassis - 26600 - MERCUROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 607 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec michelas, Mme chevrol michelas sylvie domicilié(e) bellevue les chassis - 26600 - MERCUROL - France.

La marque crozesbox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque crozesbox est expirée depuis le 19 juin 2022.

gaec michelas a également déposé les autres marques suivantes : les murettes , la chasseliere , LES MURETTES , LA CHASSELIERE , TERRES D'ARCE , SAINTE EPINE , SAINTE EPINE


gaec michelas, gaec - bellevue les chassis - 26600 - MERCUROL - France - SIREN 348607151


gaec michelas, Mme chevrol michelas sylvie - bellevue les chassis - 26600 - MERCUROL - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Crozes-Hermitage.