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Marques déposées par la société gaec michelas st jemms
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fleur de syrahne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fleur de syrahne
gaec michelas st jemms, gaec

Numéro de dépôt :
4048098
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/11/2023
fleur de syrahne de gaec michelas st jemms

Présentation de la marque fleur de syrahne

Déposée le 15 novembre 2013 par la société gaec michelas st jemms auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « fleur de syrahne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société gaec michelas st jemms domicilié(e) 557 route de bellevue - 26600 - MERCUROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 607 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec michelas st jemms, Mme chevrol michelas sylvie domicilié(e) 557 route de bellevue - 26600 - MERCUROL - France.

La marque fleur de syrahne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fleur de syrahne est expirée depuis le 15 novembre 2023.


gaec michelas st jemms, gaec - 557 route de bellevue - 26600 - MERCUROL - France - SIREN 348607151


gaec michelas st jemms, Mme chevrol michelas sylvie - 557 route de bellevue - 26600 - MERCUROL - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.