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Marques déposées par la société GAEC Michel GIRARD et Fils
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DOMAINE DES EPINETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES EPINETTES
GAEC Michel GIRARD et Fils

Numéro de dépôt :
95583480
Date de dépôt :
01/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2005

Présentation de la marque DOMAINE DES EPINETTES

Déposée le 1 août 1995 par la société GAEC Michel GIRARD et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES EPINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la société GAEC Michel GIRARD et Fils domicilié(e) Chaudoux, 18300 VERDIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 279 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Michel GIRARD et Fils - France.

La marque DOMAINE DES EPINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES EPINETTES est expirée depuis le 1 août 2005.


GAEC Michel GIRARD et Fils - Chaudoux, 18300 VERDIGNY - France - SIREN 384279816


GAEC Michel GIRARD et Fils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

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