Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC MICHEL GIRARD ET FILS CHAUDOUX
/
DOMAINE DE LA PEPINIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PEPINIERE
GAEC MICHEL GIRARD ET FILS CHAUDOUX

Numéro de dépôt :
95591107
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PEPINIERE

Déposée le 3 octobre 1995 par la société GAEC MICHEL GIRARD ET FILS CHAUDOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PEPINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la société GAEC MICHEL GIRARD ET FILS CHAUDOUX domicilié(e) 18300 VERDIGNY EN SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 279 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC MICHEL GIRARD ET FILS - France.

La marque DOMAINE DE LA PEPINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PEPINIERE est expirée depuis le 3 octobre 2005.


GAEC MICHEL GIRARD ET FILS CHAUDOUX - 18300 VERDIGNY EN SANCERRE - France - SIREN 384279816


GAEC MICHEL GIRARD ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Vins de Sancerre Blanc rouge rosé