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Marques déposées par GAEC METRAT
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DOMAINE DU PASSETEMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PASSETEMPS
GAEC METRAT

Numéro de dépôt :
97675031
Date de dépôt :
22/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2007

Présentation de la marque DOMAINE DU PASSETEMPS

Déposée le 22 avril 1997 par GAEC METRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PASSETEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est GAEC METRAT, domicilié(e) "Le Bourg", 69820 VAUXRENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC METRAT - France.

La marque DOMAINE DU PASSETEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PASSETEMPS est expirée depuis le 22 avril 2007.


GAEC METRAT - "Le Bourg", 69820 VAUXRENARD - France


GAEC METRAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Vin AOC beaujolais, vin AOC beaujolais-villages, vin AOC regnie, vin AOC fleurie provenant de l'exploitation DOMAINE DU PASSETEMPS