Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Oeufs d'ici
Gaec Mas & Delmas

Numéro de dépôt :
3386611
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/10/2015
Les Oeufs d\'ici de Gaec Mas & Delmas

Présentation de la marque Les Oeufs d'ici

Déposée le 18 octobre 2005 par la société Gaec Mas & Delmas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les Oeufs d'ici »

Le déposant est la société Gaec Mas & Delmas domicilié(e) Ferme du Vert Gaec - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 429 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaec Mas & Delmas A l'attention de Mr MAS domicilié(e) Ferme du Vert,15290 OMPS - 15290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Oeufs d'ici est expirée depuis le 18 octobre 2015.

Gaec Mas & Delmas a également déposé les autres marques suivantes : trésor


Gaec Mas & Delmas - Ferme du Vert Gaec - France - SIREN 484429881


Gaec Mas & Delmas A l'attention de Mr MAS - Ferme du Vert,15290 OMPS - 15290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Viande. Poisson, volaille et gibier. Extraits de viande. Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Albumine à usage alimentaire. Blanc d'oeuf. Jaune d'oeuf. Oeufs. Oeuf (blanc d'–). Oeuf (jaune d'–). Oeufs en poudre. Service de restauration (alimentation) hebergement temporaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.