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Marques déposées par GAEC MARRON & FILS
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DOMAINE DU PUITS DE RONZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PUITS DE RONZE
GAEC MARRON & FILS

Numéro de dépôt :
1388713
Date de dépôt :
07/04/1986
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
07/04/1996

Présentation de la marque DOMAINE DU PUITS DE RONZE

Déposée le 7 avril 1986 par GAEC MARRON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « DOMAINE DU PUITS DE RONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC MARRON & FILS, domicilié(e) route du Pont d'Arc, 07150 VALLON PONT D'ARC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAX JOUVENCEAU - France.

La marque DOMAINE DU PUITS DE RONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PUITS DE RONZE est expirée depuis le 7 avril 1996.


GAEC MARRON & FILS - route du Pont d'Arc, 07150 VALLON PONT D'ARC. - France


MAX JOUVENCEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Vins de pays ou d'appellation d'origine, spiritueux dont les eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine.