Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU PUITS DE RONZE
Numéro de dépôt :
1388713
Date de dépôt :
07/04/1986
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
07/04/1996
Présentation de la marque DOMAINE DU PUITS DE RONZE
Déposée le 7 avril 1986 par GAEC MARRON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « DOMAINE DU PUITS DE RONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU PUITS DE RONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PUITS DE RONZE est expirée depuis le 7 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24