Marque expirée - Marque en non vigueur
GAEC LES RUCHERS DU POET PERIES MICHEL, DAMIEN MIEL PERIES
Numéro de dépôt :
3383332
Date de dépôt :
26/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015
Présentation de la marque GAEC LES RUCHERS DU POET PERIES MICHEL, DAMIEN MIEL PERIES
Déposée le 26 septembre 2005 par GAEC Les Ruchers du Poët auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAEC LES RUCHERS DU POET PERIES MICHEL, DAMIEN MIEL PERIES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAEC LES RUCHERS DU POET PERIES MICHEL, DAMIEN MIEL PERIES est expirée depuis le 26 septembre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45