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Marques déposées par la société GAEC LES MIMOSAS
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DOMAINE DE LA MACONNERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MACONNERIE
GAEC LES MIMOSAS, société civile

Numéro de dépôt :
1687245
Date de dépôt :
11/07/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
11/07/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MACONNERIE

Déposée le 11 juillet 1991 par la société GAEC LES MIMOSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE LA MACONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GAEC LES MIMOSAS domicilié(e) dont le siège social est "La Verrerie", 17150 BOISREDON (dossier no 2203080) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 374 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LES MIMOSAS domicilié(e) (dossier no 2203080) - France.

La marque DOMAINE DE LA MACONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA MACONNERIE est expirée depuis le 11 juillet 2011.

GAEC LES MIMOSAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES HERITS


GAEC LES MIMOSAS, société civile - dont le siège social est "La Verrerie", 17150 BOISREDON (dossier no 2203080) - France - SIREN 391374865


GAEC LES MIMOSAS - (dossier no 2203080) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2001 n°2203080 - Publication au BOPI 2001-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE DE LA MACONNERIE"