CHATEAU LES HERITS
Présentation de la marque CHATEAU LES HERITS
Déposée le 1 juillet 1987 par la société GAEC les MIMOSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES HERITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LES HERITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LES HERITS arrivera à expiration en date du 1 juillet 2027.
GAEC les MIMOSAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2007 n°2345523 - Publication au BOPI 2007-07-02
Renouvellement sans limitation n°2093643 - Publication au BOPI 1997-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2017 n°2649382 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-05-19