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Marques déposées par la société GAEC LES MERLES (G.A.E.C
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CHEVALIER DU CAZAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DU CAZAL
GAEC LES MERLES (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
3436015
Date de dépôt :
19/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016
CHEVALIER DU CAZAL de GAEC LES MERLES (G.A.E.C

Présentation de la marque CHEVALIER DU CAZAL

Déposée le 19 juin 2006 par la société GAEC LES MERLES (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALIER DU CAZAL »

Le déposant est la société GAEC LES MERLES (G.A.E.C domicilié(e) 2 les Merles,24520 MOULEYDIER - 24520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 608 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LES MERLES domicilié(e) 2 les Merles,24520 MOULEYDIER - 24520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DU CAZAL est expirée depuis le 19 juin 2016.


GAEC LES MERLES (G.A.E.C.) - 2 les Merles,24520 MOULEYDIER - 24520 - France - SIREN 330608126


GAEC LES MERLES - 2 les Merles,24520 MOULEYDIER - 24520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 19 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°726253 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Vins.