Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GAEC Les Héritiers de Marcel REY
/
CHATEAU SAINT SAUVEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT SAUVEUR
GAEC Les Héritiers de Marcel REY

Numéro de dépôt :
1726156
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
28/10/2001

Présentation de la marque CHATEAU SAINT SAUVEUR

Déposée le 28 octobre 1991 par GAEC Les Héritiers de Marcel REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU SAINT SAUVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC Les Héritiers de Marcel REY, domicilié(e) B.P. 2 route de Caromb, 84810 AUBIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur REY Guy - France.

La marque CHATEAU SAINT SAUVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT SAUVEUR est expirée depuis le 28 octobre 2001.


GAEC Les Héritiers de Marcel REY - B.P. 2 route de Caromb, 84810 AUBIGNAN - France


monsieur REY Guy - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

AOC VDN MUSCAT DE BEAUMES DE VENISE, AOC COTES DU RHONE, AOC COTES DU VENTOUX provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU SAINT SAUVEUR"