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Marques déposées par GAEC LES GRANDES POURRACHES GAEC
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LA PETITE MAISON DE LA LAVANDE/ THE LITTLE HOUSE OF LAVENDER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PETITE MAISON DE LA LAVANDE/ THE LITTLE HOUSE OF LAVENDER
GAEC LES GRANDES POURRACHES GAEC

Numéro de dépôt :
3403787
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
LA PETITE MAISON DE LA LAVANDE/ THE LITTLE HOUSE OF LAVENDER de GAEC LES GRANDES POURRACHES GAEC

Présentation de la marque LA PETITE MAISON DE LA LAVANDE/ THE LITTLE HOUSE OF LAVENDER

Déposée le 9 janvier 2006 par GAEC LES GRANDES POURRACHES GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PETITE MAISON DE LA LAVANDE/ THE LITTLE HOUSE OF LAVENDER »

Le déposant est GAEC LES GRANDES POURRACHES GAEC domicilié(e) 0 Les grandes Pourraches,84390 SAULT - 84390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LES GRANDES POURRACHES domicilié(e) 0 Les grandes Pourraches,84390 SAULT - 84390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE MAISON DE LA LAVANDE/ THE LITTLE HOUSE OF LAVENDER est expirée depuis le 9 janvier 2016.


GAEC LES GRANDES POURRACHES GAEC - 0 Les grandes Pourraches,84390 SAULT - 84390 - France


GAEC LES GRANDES POURRACHES - 0 Les grandes Pourraches,84390 SAULT - 84390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration.