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Marques déposées par GAEC LES FONTENELLES
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MOULIN DE LA TUILIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN DE LA TUILIERE
GAEC LES FONTENELLES, GAEC

Numéro de dépôt :
3197246
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2022
MOULIN DE LA TUILIERE de GAEC LES FONTENELLES

Présentation de la marque MOULIN DE LA TUILIERE

Déposée le 28 novembre 2002 par GAEC LES FONTENELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN DE LA TUILIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est GAEC LES FONTENELLES, GAEC domicilié(e) Les Fontenelles - 24500 - ST JULIEN D'EYMET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Maurice BOURDIL domicilié(e) Les Fontenelles - 24500 - ST JULIEN D'EYMET - France.

La marque MOULIN DE LA TUILIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN DE LA TUILIERE est expirée depuis le 28 novembre 2022.


GAEC LES FONTENELLES, GAEC - Les Fontenelles - 24500 - ST JULIEN D'EYMET - France


Jean Maurice BOURDIL - Les Fontenelles - 24500 - ST JULIEN D'EYMET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2012 n°2514480 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-11-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bieres des vins et des eaux-de-vies) Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant des Parcelles de l'exploitation dénommée "Moulin de la Tuiliere"